jeudi, 10 mai 2018

Lex Uber, la CACJ donne raison aux taxis

topelement.jpgPierre Maudet voulait aller vite. Comme avec la police, il est passé en force avec sa Loi sur les Taxis et les Voitures de Transport avec Chauffeur (LTVTC).

Le parlement a suivi sa star les yeux fermés, malgré les avertissements de quelques élus sur les conséquences d'un texte bâclé qu'aucun député ne maitrise.

 

 


Le débat n'a pas eu lieu. Dans un rapport de 615 pages qui retrace les travaux de la Commission des Transports, nous découvrons avec stupéfaction que moins de 10% des remarques des milieux professionnels du transport de personne n'a été qu'à peine effleuré, sans suite.

Sur près de 80 propositions, les taxis se sont résignés à en exiger quatre qu'un parti a bien voulu vainement défendre en séance plénière. L'intransigeance des parlementaires, l'incompréhension des commissaires et l'insistance de M. Maudet à ne pas vouloir toucher à son bébé ont donc obligé les professionnels à lancer des recours. A ce jour j'ai connaissance de trois recours à la CACJ et trois au TF.

Le premier verdict est tombé avec l'arrêt du 24 avril 2018 qui donne entièrement raison aux entreprises de taxi. Il faut comprendre que la lex uber a mis immédiatement toutes les entreprises de la place en situation de dépôt de bilan et ce malgré l'intention manifestée du législateur de développer les entreprises par l'entremise d'un article qui permettait, durant une période transitoire de six mois, d'acquérir à titre onéreux des autorisations d'usage accru du domaine public (AUADP), les fameuses plaques, ou concessions taxi.

Seulement voilà, cet article prévoyait précisément et de manière indiscutable des transactions seulement entre détenteurs, ce que n'a pas respecté le service en charge de l'application de la loi, la Police du Commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN) malgré les avertissement précoces des professionnels. La conséquence fut que les entreprises ont perdu les quelques derniers collaborateurs qui leur restaient en leur permettant d'acquérir illégalement ces autorisations.

La sanction est tombée et le DSE-PCTN a un mois pour recourir au TF. La Cour de Justice insiste cependant à ce que les principes constitutionnels de la bonne foi soient respectés. Ce qui pourrait faire croire au département qu'il n'a pas la possibilité d'annuler ces transactions illicites. Ce serait allez un peu vite aux conclusions car tous les chauffeurs, qui ont compris et respecté la loi et qui n'ont donc pas profité de la mauvaise interprétation du PCTN pour acquérir leurs autorisations, l'ont fait en toute bonne foi et seraient lésés.

L'autorité est donc bien obligée de prévoir l'indemnisation des quarante et un chauffeurs qui devront rendre leur autorisation et rejoindre une entreprise s'ils veulent continuer à exercer le métier de taxi. Ils peuvent aussi rejoindre la catégorie VTC.

Cette bourde devrait coûter entre un et deux millions à l'Etat qui viennent s'ajouter aux 16 millions budgétés pour indemniser une partie des chauffeurs qui ont acquis ces autorisations à titre onéreux sous le régime de la loi de 2005. La collectivité appréciera cette gestion des deniers publics.

Et ce n'est que le début de la débâcle. Aujourd'hui un tiers des chauffeurs ne peuvent plus payer leur premier pilier. Il n'est plus possible de vivre de l'activité. Les tribunaux débordent, les actes de défaut de bien et les poursuites explosent. Les chauffeurs Uber sont les esclaves des temps modernes, ils vivent pratiquement dans leur voiture. Tous sont particulièrement amers à la lumière des scandales mondiaux qui ont mené à l'interdiction de l'application dans plusieurs pays comme l'Italie et les Philippines. En Chine Uber a été racheté. A Londres et en Californie, berceau de la société, Uber est condamnée à salarier ses chauffeurs. Autant dire qu'ils doivent cesser leur activité. Et tout cela sans que les citoyens puissent mesurer la moindre amélioration des services et de leurs coûts.

Mais la cerise sur le gâteau nous a été prodiguée par le magistrat lui-même qui, lors de sa présentation au Swisscom event sur la blockchain, annonçait que dorénavant même Uber se ferait ubériser. Reconnaissant ainsi à mi-mot que sa loi est déjà obsolète à peine entrée en vigueur.

Seulement voilà, les dégâts sont faits et ils sont irrémédiables.

18:52 Publié dans Economie, Genève, mobilité, Politique, taxis, transports, Uber | Lien permanent | Commentaires (23) | |  Facebook | |

Commentaires

Rappeler que ce n'est pas le seul domaine du marché du travail genevois en débâcle

- cf les syndicats de la restauration qui le crient, toutes autres branches et leur CTT au niveau des caniveaux en font timidement état - mais vont devoir suivre

ni le seul département de la mobilité qui serait concerné par les dégâts cumulés, devenus irrémédiables par les choix des politiques renouvelés aux élections,

serait un oxymore.

Écrit par : divergente | jeudi, 10 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Oui divergente, les taxis furent les premiers à subir la disruption numérique qui vient bouleverser presque tous les métiers.
La plupart des gens n'ont pas réalisé que ce que nous subissons arrive très vite dans leur domaine. Pire, ils continuent à consommer du Uber sans réaliser qu'ils scient la branche sur laquelle ils sont assis.

Écrit par : Pierre Jenni | vendredi, 11 mai 2018

Merci de votre texte documenté Pourquoi faut-il lire votre blog et non pas la TdG pour se tenir au courant sur ce front important d'intérêt public ? Quand les blogs deviennent plus intéressants que les articles sur papier, il y a de quoi se faire du souci:-) !

Écrit par : Jacques-Andre WIDMER | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Merci Jaw.
Je pense que le sujet des taxis n'intéresse pas grand monde. Il illustre pourtant très bien les bouleversements sociétaux que nous traversons et surtout l'incurie de nos élus et les graves dysfonctionnements de nos institutions.
Quant à la presse, et les autres médias mainstream, je ne les lis plus depuis bientôt deux ans et je n'ai plus la TV. Etonnamment je n'ai jamais éprouvé le moindre manque. Et je réalise à quel point nous remplissons nos vies de vide pour passer le temps de manière passive, soumise.
Je pense aussi que les blogs, malgré le ton vindicatif, les sautes d'humeur et autres attaques personnelles, reflètent plus fidèlement la vie de la cité. Ils sont dynamiques et permettent de participer activement plutôt que subir passivement une information souvent biaisée. Je pense que c'est une des raisons qui justifie la continuation de cette plateforme malgré les nombreuses plaintes et menaces d'actions pénales de certains.

Écrit par : Pierre Jenni | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Bonjour Pierre Jenni,

Les commissions parlementaires croulent sous les rapports et autres projets de lois. Les aspects techniques les dépassent totalement la plupart du temps. Elles ne peuvent jouer pleinement leur rôle malgré les nombreuses séances qui ne servent que les intérêts de certain(e)s commissaires dont c'est devenu la raison même d'exister quand ce n'est pas leur principale source de revenus. Et la situation est très loin de s'améliorer avec l'abaissement du nombre de signatures requis pour les initiatives et les référendums cantonaux voté en septembre dernier.

Ceci sans même aborder ces débats sans fin où le dogmatisme a pris le pas sur le pragmatisme depuis bien longtemps.

Merci de faire vivre ces blogs indispensables à l'exercice des droits démocratiques !

Bien cordialement !

Écrit par : Jean d'Hôtaux | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Merci Jean d'Hôtaux. Vos encouragement me touchent.
Je vous avoue que mon expérience directe au travers de ces travaux sur les trois dernières lois sur les taxis - eh oui, nous subissons une nouvelle loi tous les six ans en moyenne - m'a définitivement démontré que le travail parlementaire ne vaut rien. Pire, il démolit sans rien construire de stable à la place. J'ai aussi côtoyé quelques conseillers d'Etat et j'ai compris à quel point ils étaient liés par le travail de leurs prédécesseurs et la tyrannie des hauts cadres dans les divers services dont ils dépendent pour comprendre les sujets. Ils sont aussi les valets de l'économie et leur marge de manoeuvre est restreinte et soumise à l'approbation du collège.
En désespoir de cause je me suis retourné vers le troisième pouvoir. Et je suis en train de réaliser, du moins au niveau cantonal, que la justice est un long travail en cours permanent qui n'arrive jamais à coller à la réalité contemporaine. Et comme les changements s'accélèrent, les lois ne correspondent plus à l'époque. Je soupçonne aussi des collusions entre les différents pouvoirs que je ne peux prouver mais qui m'enlèvent mes derniers espoirs de pouvoir encore compter sur des valeurs tangibles pour trouver de la motivation dans les actes. Le tribunal fédéral semble un peu plus sérieux, mais il est trop rigoriste dans sa tendance à privilégier la lettre à l'esprit des lois et il passe donc à côté des véritables préoccupations manifestées par des citoyens démunis et de plus en plus perdus. Le blog de Michèle Herzog en atteste.

Écrit par : Pierre Jenni | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Pierre, avec l'expression de ma solidarité.

J'ai bien des mots pour qualifier l'irresponsabilité et de Pierre Maudet, mais comme il vient d'être plébiscité, je devrais aussi dénoncer celle de ses électeurs, mais ça attendra 5 ans.

Il est temps de s'occuper à sécuriser des réserves financières et de monter d'autres sources de revenus. La tempête économique est en vue, il n'y a plus personne à la barre, et le Capitaine Maudet joue dans sa bulle sur sa playstation.

Écrit par : Chuck Jones | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Je pense au contraire que Pierre Maudet est un des seul à s'intéresser à la technologie et il pourrait même - contre le courant de l'histoire - rebondir dans une prochaine élection au CF tant il n'y a personne dans le monde politique qui a pris la mesure du changement en cours.
Il est le premier à proposer l'utilisation de la blockchain dans une expérience test qui est d'ores et déjà concluante avec le registre du commerce. Et cette aventure est monitorée de près par la crypto vallée de Zug ainsi que les autorités fédérales.
Je dirais même que si le PLR n'avait pas tant de femmes brillantes à proposer à la succession de Schneider-Amman, il aurait déjà pu envisager de rebondir à la prochaine échéance. Je l'ai enterré un peu vite. Sous l'émotion de ce qu'il nous a infligé sans état d'âme.

Écrit par : Pierre Jenni | vendredi, 11 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Quand le serpent hypnotise le charmeur, celui qui vibre est le croyant.

Écrit par : divergente | samedi, 12 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Traduction divergente ?

Écrit par : Pierre Jenni | samedi, 12 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Je tiens à préciser que les milieux professionnels ont validé la philosophie du projet et étaient prêts à travailler en bonne intelligence avec Pierre Maudet sur l'élaboration du règlement d'exécution ainsi que sur le suivi de la loi. A la condition d'entrer en matière sur nos quatre demandes qui sont pendantes devant le TF.
Il est piquant de vérifier que les députés ont accepté de modifier la loi en mars 2018 pour revenir sur un point important. L'usage des couloirs de bus lorsque les taxis vont chercher leurs clients. Nous découvrons donc que personne n'a rien compris durant les travaux législatifs puisqu'ils sont revenus sur ce point qui figurait parmi nos quatre demandes.

Écrit par : Pierre Jenni | samedi, 12 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Si quelqu'un manifeste la curiosité de connaitre nos trois dernières demandes qui, je le rappelle, sont le minimum vital que nous avons retenu sur 80 propositions, je veux bien vous les énumérer. Mais il faudra alors que je développe pour vous expliquer de quoi il retourne. Ce n'est pas simple.

Écrit par : Pierre Jenni | samedi, 12 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Ben oui, les trois autres points nous rafraichirai la mémoire. Et qu'il est bon de trouvé un lieu où on nous demontre l'incurie de ce monde politique, à la botte des multinationales...

Écrit par : whiteman7456 | dimanche, 13 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Je développerai ce soir. Là je.suis en route.
Nos trois demandes concernent l’égalité de traitement pour des acteurs d’une même branche selon les principes de libre marché visés à l’art 27 Cst.

Écrit par : Pierre Jenni | dimanche, 13 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Merci d'avance

Écrit par : whiteman7456 | dimanche, 13 mai 2018

Répondre à ce commentaire

j' attend le développement des 3 demandes restantes... , cela devient plus compréhensible car c'est assez tortueux, merci pour votre développement intelligent.

Écrit par : Denis Alain | dimanche, 13 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Avant de résumer les trois recours pendants au TF je tiens à insister sur un point important. Les milieux professionnels étaient, et sont d'ailleurs toujours favorables à l'esprit de la nouvelle loi et ils saluent la volonté du législateur et de l'exécutif de vouloir supprimer les deux catégories de taxi.

Seulement voilà, pour parvenir à ce résultat sans faire trop de dégâts dans un domaine comme celui des taxis qui est complexe et qui ne répond pas aux règles habituelles du marché, il aurait fallut écouter les principaux concernés.

Jusqu'à ce jour et de manière récurrente, le TF a toujours confirmé la jurisprudence de l'arrêté ASPASA de 1953 qui a définitivement consacré le principe des deux catégories de taxis. Il a donné raison au garage de la société du Pont d'Arve qui voulait développer des services de taxi que les autorités genevoises lui ont refusé, sur le principe de l'art. 7 à l'époque, 27 aujourd'hui de la Constitution qui garanti la liberté de commerce. La réponse qui est reprise en boucle comme une référence dans toutes les procédures concernant les taxis est : Il est possible d'instaurer un numerus clausus pour des questions de sécurité et de gestion de l'espace public (stations et couloirs de bus) à la condition expresse qu'il existe une catégorie de taxis qui ne soit pas soumise à cette limitation.

Le premier recours, émane de M. Shehata, taxi bleu (privé) sans droit de stationnement, qui s'est vu refuser une autorisation d'usage accru du domaine public (AUADP) selon les dispositions légales qui prévoient expressément que seuls les chauffeurs qui ont obtenu leur carte professionnelle avant le 1er juin 2015 pouvaient postuler.
Il réclame donc, sur la base de l'arrêté ASPASA, la possibilité de continuer à exercer le métier dans la deuxième catégorie que la loi a supprimée.

Le second recours a été déposé par la société Hey taxi ! Sàrl et focalise uniquement sur le non respect d'ASPASA afin que les autorités fédérales nous disent encore une fois si cette jurisprudence fait toujours foi ou alors si l'évolution technologique l'aurait rendu obsolète comme semble le suggérer le département.

Le troisième recours déposé par la société Taxi Plus Sàrl, ne va pas si loin. Il valide le concept de la LTVTC et donc la suppression de la deuxième catégorie au profit des VTC, mais demande l'égalité de traitement sur deux points importants : La taxe liée à l'immatriculation qui n'est prélevée qu'auprès des taxis alors qu'elle est nommément destinée à l'application de la loi et concerne donc tous les acteurs. Et l'équivalence des examens puisque les VTC pratiquent le même métier que les taxis.
Un troisième point concernait l'usage des couloirs de bus. La question a été tranchée entre temps puisque le législateur a modifié l'article litigieux et renoncé à interdire l'usage de ces voies aux taxis lorsqu'ils ne sont pas en charge.
Ces questions permettront de clarifier le recours de Hey taxi ! car si le TF valide le principe de considérer les VTC comme la seconde catégorie de taxi alors l'équivalence devrait logiquement s'imposer.

Ces recours seront déterminants pour tous les cantons et les communes du pays. Ils permettront de clarifier la situation chaotique suite à la venue de Uber et des applications.

Écrit par : Pierre Jenni | dimanche, 13 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Le TF devrais statuer sans délais. Ou....?

Écrit par : Denis Alain | mardi, 15 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Bon c'est vrai que sur ce coup il traîne un peu. Mais j'imagine que la question n'est pas simple et les conséquences du jugement importantes et possiblement en contradiction avec la volonté du Conseil Fédéral qui surfe sur la vague néo-libérale. J'espère juste que le TF est plus sérieux que les instances judiciaires cantonales. C'est même mon dernier espoir pour envisager de continuer à participer à cette farce.

Écrit par : Pierre Jenni | mardi, 15 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Je fais un parallèle avec la façon de justifier la réforme de la SNCF, chez nos voisins,et la venue d'UBER, en suisse et ailleurs. On a tous entendu, sur tous les plateaux télé, parler du "scandaleux" statut des cheminots, qui il est vrai, est probablement à réformer. Mais qu'est-ce qu'ils ont pris sur la gueule. Mais aucun de ces debateurs, nous on expliqué, que l'achat des rames de TGV, les frais d'entretien du réseau ferré, bref, en gros tout ce qui coûtera de l'argent restera au frais du contribuable. Par contre, les bénéfices iront gentiment se diluer "off shore". Là, est là vrai raison des indispensables réformes... Les taxis suisses eux, sont des voleurs, y puent de la gueule ect... ect... et la moitié du produit brut de l'activité, et vous savez où ? Je vous le dirais pas... Et venez pas me dire, que c'est dans l'intérêt du consommateur.

Écrit par : whiteman7456 | mardi, 15 mai 2018

Répondre à ce commentaire

http://ge.ch/grandconseil/m/memorial/seances/010307/42/ Ce lien va directement au sujet avec un ordi. On y constate l'impartialité du bonhomme. Et vous Mr Maudet, ne pensez-vous pas y avoir votre place dans cette charrue à chien ?

Écrit par : whiteman7456 | mercredi, 16 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Monsieur whiteman7456,

Merci de votre commentaire très constructif... (au cas où vous ne comprendriez pas c’est de l’humour)

Effectivement, avec des discours tel que le suivant nous avancerons énormément : « Les taxis suisses eux, sont des voleurs, y puent de la gueule ect... ect... et la moitié du produit brut de l'activité, et vous savez où ? Je vous le dirais pas... Et venez pas me dire, que c'est dans l'intérêt du consommateur. »
De plus, je ne vois aucunes logique dans votre commentaire ni aucuns liens avec la situation actuelle. Si par hasard vous décidiez de ne plus vous cacher derrière un pseudo et de parler un peu de vos expérience et de vos raisons peut-être nous pourrions discuter. Or dans l’etat actuel, tous les meilleurs arguments du monde ne pourraient vous faire changer d’avus sur cette fausse image que vous avez.

Pierre Jenni, merci pour cet article révélateur de la situation actuelle. Je n’oublierai pas de mentionner le fait que bon nombre de personnes ont honte de prendre Uber et s’en cache du fait qu’ils sont bien au courant de la situation déplorable des chauffeurs et de l’aspect d'évasion fiscal de cette société californienne.

Merci de votre article!

Écrit par : Schmidt Dylan | lundi, 21 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Dylan, si vous saviez à quel point le plus important, à mes yeux, n'est pas d'avoir raison ou tort, toute ma vie je me suis trompé, égaré, et il y a une chose dont il faut prendre garde, se sont nos certitudes. Je me suis sans doute mal exprimé, je voulais juste dire, que l'argent dicte sa loi, les élus, les changent, et en plus, ils salissent les gens qui font le boulot, pour justifier leur action. J'ai du respect pour le monde du travail, c'est pas le cas de nos élites.

Écrit par : whiteman7456 | lundi, 21 mai 2018

Répondre à ce commentaire

Écrire un commentaire